Mentions légales
1. Informations légales
Raison sociale : Douces Pattes
Forme juridique : [À compléter - Auto-entrepreneur / Micro-entreprise]
SIRET : [À compléter]
Adresse : Bordeaux, France
Email : enguerran.avril@gmail.com
Responsable de publication : Noémie [Nom à compléter]
2. Hébergement
Hébergeur : [À compléter selon l'hébergement choisi]
Exemple : GitHub Pages, OVH, Netlify, etc.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, design) est la propriété exclusive de Douces Pattes, sauf mention contraire.
Les photos provenant de Pexels sont utilisées sous licence libre.
Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable.
4. Politique de confidentialité (RGPD)
4.1 Données collectées
Lors de l'utilisation du formulaire de contact, nous collectons :
- Nom et prénom du propriétaire
- Nom de l'animal
- Adresse email
- Numéro de téléphone (optionnel)
- Ville / quartier
- Dates d'absence et fréquence souhaitée
- Type d'animal
- Message libre
4.2 Finalité du traitement
Ces données sont collectées uniquement pour :
- Répondre à votre demande de prestation
- Vous contacter pour organiser les visites
- Assurer le suivi de votre animal
4.3 Durée de conservation
Vos données sont conservées pendant la durée de la prestation et jusqu'à 3 ans après le dernier contact, sauf obligation légale contraire.
4.4 Vos droits
Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :
- Droit d'accès : obtenir une copie de vos données
- Droit de rectification : corriger vos données
- Droit à l'effacement : supprimer vos données
- Droit d'opposition : refuser le traitement
- Droit à la portabilité : récupérer vos données
Pour exercer ces droits, contactez-nous à : enguerran.avril@gmail.com
4.5 Cookies
Ce site n'utilise pas de cookies de suivi ou publicitaires. Aucun traceur tiers n'est installé.
5. Sécurité
Nous mettons en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles nécessaires pour assurer la sécurité de vos données :
- Transmission sécurisée via HTTPS
- Protection anti-spam (honeypot)
- Validation stricte des formulaires
- Pas de stockage de données sensibles sur le site
6. Certifications professionnelles
ACACED : Attestation de Connaissances pour les Animaux de Compagnie d'Espèces Domestiques (catégories chat et chien), délivrée par [organisme à préciser].
Assurance : Responsabilité Civile Professionnelle souscrite auprès de [assureur à compléter].
7. Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Bordeaux.
Dernière mise à jour : Janvier 2026